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| Titre : | Fiscalité approfondie des sociétés |
| Auteurs : | Philippe Oudenot, Auteur ; Florence Deboissy, Préfacier, etc. ; Pierre-François Racine, Collaborateur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 7e éd., à jour au 1er juillet 2024 |
| Editeur : | Paris : LexisNexis, impr. 2024 |
| Collection : | Précis fiscal |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7110-4187-9 |
| Format : | 1 vol. (XIV-985 p.) / ill. / 24 cm |
| Note générale : | Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.440 67 (Impôts selon leurs incidences (droit) - France) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Droit: Fiscalité: Impôts: Groupes de sociétés: Droit fiscal -- France: Entreprises: Réorganisation -- Impôts |
| Résumé : |
Le but de l'ouvrage est d'approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas.
Plan : • Le maniement des règles du droit fiscal (OPC, droit de l'UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...) • Les aspects internationaux de l'impôt sur les sociétés (conventions fiscales, dispositifs de lutte contre l'évasion fiscale, prix de transfert...) • Les modalités d'imposition des sociétés (intégration fiscale ou droit commun) • La détermination du résultat fiscal (dividendes perçus ou versés, déduction des frais financiers, acquisitions et cessions de titres, aides entre sociétés...) • Les restructurations (fusions, apports partiels d'actifs, réductions de capital...) • Les conséquences des restructurations dans l'intégration fiscale « La précision, la limpidité de l'analyse des dispositifs les plus complexes et la maîtrise des grands concepts du droit fiscal caractérisent l'ouvrage de Philippe Oudenot » Pierre-François RACINE, Président de section (h) au Conseil d'État. « Cet ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique. » Florence DEBOISSY, Professeur à l'université de Bordeaux. |
| Type de mémoire : | Monographie |
Exemplaires
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | |
|---|---|---|---|---|---|
| bbb ek | Livre | Ekounou | Bibliothèque Annexe | Disponible |
