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Titre :
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Le renouveau du droit des obligations : perspectives franco-japonaises
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Auteurs :
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Gaël Chantepie, Directeur de publication, rédacteur en chef ;
Mathias Latina, Directeur de publication, rédacteur en chef ;
Aya Ohsawa, Directeur de publication, rédacteur en chef
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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[S.l.] : L'Harmattan, DL 2020
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Collection :
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Droit privé et sciences criminelles
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-343-21143-5
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Format :
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1 vol. (195 p.) / couv. ill. en coul. / 24 cm
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Note générale :
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Issu des rencontres internationales organisées à l'Université Hosei de Tokyo, 28-29 octobre 2019
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.02 (Droit des contrats et mandats(contrats maritimes;obligation;responsabilités civile contractuelle,responsabilité))
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Catégories :
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Sciences Sociales - Droit privé
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Mots-clés:
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Droit
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Droit des obligations
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Droit des contrats
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Mandats
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France - Japon
;
Droit - français: Droit - japonais
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Résumé :
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Cet ouvrage compare les droits français et japonais des obligations et leurs évolutions. En France, le droit des contrats a été réformé par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi de ratification du 20 avril 2018. Quant au droit de la responsabilité, il pourrait être réformé sur la base de l'avant-projet de réforme de la Chancellerie (mars 2017). Au Japon, la Diète a adopté en 2017 une réforme du droit des obligations entrée en vigueur le 1er avril 2020. Dans les deux cas, des arguments similaires ont été invoqués (attractivité des droits nationaux, accessibilité à la population, adaptation aux changements économiques et sociaux) et d'intenses débats ont vu le jour.
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Type de mémoire :
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Monographie
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